Les Comptes rendus du conseil

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3 Janvier 2012

Présentation du projet d’usine de prélèvement d’eau de la Marne par le président de l’USEDA ou d’un technicien,
Présentation par le Cabinet Infra Etudes des différents projets de voirie, route de la Marne et Chemin du CSA,
Réfection des baies de l’Eglise,
Habilitation et inscription aux travaux d’intérêts généraux,
Convention relative au renouvellement et à l’entretien, des poteaux incendie,
Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2012,
Résiliation du Bail de Mme LETHIMONNIER Sabine 1 rue Georges Ponsin,
Contrat d’assurance des risques statutaires,
Encaissements de chèques,
Instauration d’une réduction de base minimum en faveur des assujettis dont le montant des recettes ou du chiffre d’affaires est inférieur à 10 000 €,
Marchés des fournitures scolaires et des produits d’entretien,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

10 Novembre 2011

Taxe d'aménagement communale et versement pour sous-densité,
Contrat de maîtrise d'oeuvre concernant la réfection de la Route de la Marne,
Rénovation de l'éclairage public rue Derrière les MursRoute des Roches et rue Robert Gerbaux,
Demande de subvention exceptionnelle de l'association Ping Concept,
Demande de la fédération des chausseurs autorisant la chasse sur les chemins ruraux,
Bourse au permis de conduire,
Tarif repas des Ainés,
Indemnités 2011 du receveur,
Convention du regroupement scolaire,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

9 Septembre 2011

Délibération autorisant le Maire à Ester en justice,
Tarifs cantine 2011/2012,
Aménagement des réseaux électrique, éclairage public et téléphonique liés au projet du Colombier,
Mise en lumière du Pont Auger et du Pont du Moncet,
Renouvellement de la mise en disponibilité de Melle SURMANY Christelle,
Pencaissements divers,
Demande de caution pour le prêt du mobilier de l’Espace Pierre Eschard,
Demande de subvention pour l’aménagement du terrain multisports,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

27 Mai 2011

Déplacement de la sente communalesituée Chemin du CSA,
Emprunt,
Participation de la commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL),
Admission en non valeur des produits irrécouvrable,
Encaissement des chèques MMA suite aux orages du 14 Juin 2009,
Participation de la commune de Chézy sur Marne aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les établissements Saint Joseph de Château Thierry,
Demande de subvention exeptionnelle AAPPMA,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

17 Mars 2011

Vote du compte administratif 2010,
Vote du compte de gestions 2010,
Vote des 4 taxes,
Vote du budget 2011,
Enfouissement du réseau Rue du Pothuis,
Adhésion de la commune de Saint Quentin à l'USEDA,
Réfection de voirie rue du Paradis,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

4 Février 2011

Demande de subvention pour les travaux de l'église,
Adoption du DICRIM et du PCS,
Nouvelle convention d'horaires pour la construction de 3 classes à l'école élémentaire Christian CABROL,
Prime de régulation concernant l'assurance du personnel communal pour l'exercice 2010,
Demande de signalisation routière par Monsieur SALOT Cédric,
Rénovation de l'éclairage public rue Georges Ponssin,
Renouvellement de la délibération concernant la sureté et les commodités de passage sur le domaine public,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

26 Novembre 2010

Rénovation de l'éclairage public,
Mise à disposition à l'école élémentaire de Madame HUET pour le séjour en classe de neige 2011,
Renouvellement du contrat de Monsieur BIANCHI Fabrice,
Vente des parcelles ZM 162 à ZS 141 par le centre d'action sociale de Paris,
Convention d'accueil des enfants de Chézy sur Marne avec le Collège Anne de Montmorency de Fère en Tardenois,
Indemnités de conseil du receveur de Charly sur Marne pour l'année 2010,
Dissolution du SIVU du Labyrinthe Fabuleux,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

24 Septembre 2010

Contrat de Maîtrise d’œuvre 2ème tranche des travaux dégâts d’orage,
Mise à jour de l’estimation des travaux de construction des 3 classes à l’école élémentaire,
Emprunt pour la construction de 3 classes à l’école élémentaire,
Pénalités de retard ACM CHAMPENOIS,
Tarifs de la cantine pour l’année 2010-2011,
Renouvellement de la mise en disponibilité de Mademoiselle SURMANY,
Renouvellement du Contrat de Cynthia LEBON,
Choix de l’entreprise concernant l’abattage d’arbres au pont du chemin de fer,
Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz,
Don à la commune par le CCAS,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

25 juin 2010

Rapport d'activités 2009 de l'USEDA,
Départ en retraite de Madame ROUYRE,
Demande de mobilisation du Conseil Général autour de " TGV Picardie Roissy ",
Semaine du Coeur 2010,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

26 mai 2010

Nomination d'un coordinateur principal et d'un assistant pour le recensement de la population 2011,
Création d'un poste d'agent technique CUI-CAU,
Création d'une commission communale,
Encaissement d'un chèque de la MNT,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

26 mars 2010

Vote du compte administratif 2009,
Vote du compte de gestions 2009,
Vote du budget primitif 2010,
Vote des 4 taxes,
Convention de mandat entre la commune de Chézy sur Marne et le syndicat d'assainissement de Chézy Azy Bonneil concernant l'aménagement de l'avenue du Général Leclerc,
Contrat global pour l'eau,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

22 janvier 2010

Projet hydroviticole (état d’avancement),
Extension du réseau Gaz, Rue des Carmes,
Demande de remboursement de la taxe professionnelle par l’entreprise BAUDOUIN,
Création d’un poste d’agent de maîtrise,
Renouvellement de la convention ATESAT,
Demande de location de la salle informatique du centre Fiévet par l’AIO,
Aménagement paysager de la Place du Lieutenant Lehoucq,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

27 novembre 2009

Maîtrise d'oeuvre travaux suite à l'orage du 14 juin 2009,
Remboursement par l'assurance catastrophe naturelle,
Encaissement de chèques,
Questions diverses.

23 octobre 2009

Présentation du projet Avenue du Général Leclerc,
Intervention du Cabinet d’études Chollet Leduc,
Présentation de matériel d’éclairage pour la mise en valeur du bâtiment multifonctions Place du Lieutenant Lehoucq,
Demande de mise à disposition du personnel communal pour la classe de neige,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

2 octobre 2009

Demande de subvention D.G.E.,
Personnel communal : modification des heures,
Personnel communal : création de poste,
Agence postale communale,
Questions diverses.

4 septembre 2009

Modification des statuts de l’USEDA,
Rapport des commissions,
Informations sur les inondations,
Informations sur les travaux de la Place,
Questions diverses.

13 juillet 2009

Demande de subvention FDS,
Amortissement des études classées sans suite,
Encaissement des dons,
Transport scolaire des élèves,
Rapport des commissions,
Virements de crédits,
Questions diverses.

19 juin 2009

Présentation du projet Avenue du Général Leclerc par Mr CHOLLET,
Choix du partenaire pour l'exploitation de l'épicerie,
Demande de subvention DGE et CDDL,
Motion de soutien au comité de parents d'élèves du Collège de Charly,
Demande d'utilisation d'un bâtiment communal,
Demande d'emplacement de pizzeria ambulante,
Fonds de solidarité pour le logement,
Avenant Bureau Véritas,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

24 avril 2009

Virement de crédits,
Affectation des résultats,
Création de régie pour l’anniversaire du jumelage,
Paiement de la cantine par internet,
Compte rendu des commissions,
Questions diverses.

27 mars 2009

Présentation de la proposition de superette par la société Casino,
Compte de gestion 2008,
Compte administratif 2008,
Budget primitif 2009,
Affectation des résultats,
Vote des 4 taxes,
Modification des statuts de la Communauté de Communes de Charly,
Convention médecine du travail,
Demande de subvention voirie communale,
Numérisation du cadastre,
Compte rendu des associations,
Questions diverses.

20 février 2009

Présentation des propositions des différents groupes de superette,
Achat d’un véhicule,
Formation sauveteur pour le personnel communal,
Création d’une agence postale communale,
Dénomination d’une rue,
Location Centre Fiévet,
Proposition d’achat de la parcelle AC51 Lieudit la Croix Brodart,
Compte rendu des commissions,
Questions diverses.

6 février 2009

Centre de premières interventions,
Abattage d’arbres,
Utilisation de l’église par la restauratrice de tableaux ,
Restaurant le clos du guernouillat,
Crédit supplémentaire,
Questions diverses.

19 décembre 2008

Assurance pour le personnel communal,
Remboursement déficit de cantine,
Travaux église,
Vente d'un chemin rural,
Questions diverses.

24 octobre 2008

Virement de crédits,
Financement des frais de cantine,
Admission en non valeur,
Subvention exceptionnelle,
Mise à disposition de personnel,
Questions diverses.

12 septembre 2008

Création d'un poste de rédacteur et d'attaché,
Extension de l'éclairage public place de la Mairie,
Illumination des vestiges de l'Abbaye,
Modifications des impôts indirects,
Contrat Départemental de Développement Local (CDDL),
Virement de crédit,
Echange chemin de Brochot,
Adhésion à l'USESA,
Placement de fonds,
Modification des horaires de l'école,
Compte rendu des commissions,
Questions diverses.

27 juin 2008

Election des délègues du conseil municipal et de leurs suppliants en vue de l'élection des sénateurs,
Demande de subvention travaux supplémentaires : église,
Remboursement par la communauté de communes,
Avenant n° 1 travaux réhabilitation bâtiment communal,
Emprunt,
Tarif repas de cantine,
Soutien aux utilisateurs du train Transilien,
Compte rendu des commissions,
Informations et questions diverses.

6 juin 2008

Vente d'une sente et d'un chemin,
Réparation d'un chemin communal,
Pose de glissières Route des Roches,
Informations et questions diverses.

25 avril 2008

Nomination des membres du CCAS,
Désignation des membres de la commission des impôts directs,
Désignation correspondant défense,
Travaux - rénovation de l'église, rue du vieux Portail,
Traitement des déchets de soins à risques infectieux,
Entretien terrain de foot,
Convention avec la SPA,
Informations diverses,
Communication des commissions.

20 mars 2008

Election des délégués des syndicats
Election des présidents et membres des commissions
Informations diverses.